MPY0904023

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	20/10/2003
Nom(s) usuel(s) :	CENTRALE D'ENROBAGE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CENTRALE D'ENROBAGE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/10/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	09309
Commune principale :	TEILHET (09309)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 553,921 553,920 599,916 Y (m) 1,787,659 1,787,658 6,221,986
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PAMIERS 1057
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM ? Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 1332 -1331
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 01/01/1111 01/01/2003 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier ENQUETE MAIRIE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	INSTALLATION ABANDONEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	132
Nom du système aquifère :	PLAINE DE L'ARIEGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.