MPY1200071

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	17/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ESPEILLAC Francis/ESPEILLAC Raymond/BOISSEL Gabriel, STATION SERVICE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/01/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/01/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12257
Commune principale :	CAUSSE-ET-DIEGE (12257)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 575,396 575,396 622,730 Y (m) 1,950,659 1,950,658 6,384,626
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FIGEAC 858
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1/50 1976 Ne sais pas PS 1/2500 1976 Ne sais pas IGN 2238 E 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	AUPARAVANT LA COMMUNE DE CAUSSE-ET-GIEGE S'APPELAIT LOUPIAC (JUSQU'EN 1973)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LOUPIAC 1/2500 B 1062
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 14/06/1956 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration RS(15 M3 SCA, 8 M3 CA, 12 M3 GO). AP LE 26/10/76 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 26/09/1964 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AUTRE AP LE 13/01/1969
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOISSEL Gabriel 14/06/1956 26/10/1976 ESPEILLAC Francis 26/10/1976

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	559b
Nom du système aquifère :	FIGEAC TERRASSON / SUD
Commentaire(s) :	CG858 : Ensemble alluvial de bas niveau : limons, argilo-sableux bruns à galets de quartz

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D PREF12A FT2000 VT 01/02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.