MPY1200097

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	13/06/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CARTER Thérence/DUPRE Jacky/RAMBUTEAU , DLI, GARAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12096
Commune principale :	ESPALION (12096)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 633,270 633,270 680,518 Y (m) 1,947,633 1,947,632 6,381,118
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ESPALION 860
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1/50 1972 Ne sais pas IGN 2438 E 1/25000 Ne sais pas PS2 1/2000 1968 Ne sais pas PS1 1/2000 1972 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ESPALION A 1258p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 17/10/1972 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration EXTENSION LE 10/07/81 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/10/1972 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RATIE Lucien (GERANT DE LA SCI RAMBUTEAU PRECHEUR) 17/10/1972 16/06/1976 DUPRE Jacky 16/06/1976 21/11/1977 CARTER Thérence 21/11/1977

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	CG860 : Terrasses würmiennes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D PREF12A FT2000 VM 11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.