MPY1200122

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	11/03/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CARTAILLAC Michel, GARAGE AUTOS ET ATELIER DE REPARATION DE MA, STATION SERVICE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	EN BORDURE DE LA NATIONALE
Code INSEE :	12123
Commune principale :	LAPANOUSE (12123)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 656,117 656,117 703,158 Y (m) 1,925,947 1,925,946 6,359,263
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SEVERAC-LE-CHATEAU 885
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/5000 1972 Ne sais pas IGN 2539 O 1/25000 Ne sais pas PM 1/200 1972 Ne sais pas
Commentaire(s) :	GROS BATIMENT

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LAPANOUSE D 375
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 16/05/1972 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 06/12/1972 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 8 M3 GO, 7 M3 FOD, 20 M3 SCA, 10 M3 CA
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CARTAILLAC Michel 16/05/1972

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	138a
Nom du système aquifère :	CAUSSE DE SAUVETERRE
Commentaire(s) :	CG885 : Alluvions fluviatiles

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VT VM 12-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.