MPY1200199

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE), DEPOT DE BITUME
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue POUSTHOMY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12186
Commune principale :	POUSTHOMY (12186)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 622,083 622,083 668,731 Y (m) 1,874,794 1,874,793 6,308,451
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SERNIN-SUR-RANCE 960
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2442 O 1/25000 Ne sais pas PS 1/2500 1981 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr SABATIER DE LA FREGERE 01/01/1111 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	PROPRIETAIRE DU TERRAIN

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 16/02/1981 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 15 m3 DE BITUME. DCL LE 20/07/81

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	LA CUVE EST ENCORE SUR LE TERRAIN MAIS IL N Y A PLUS D ACTIVITE DANS LA CARRIERE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Schistes
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D PREF12A FT2000 VT 03/12/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.