MPY1200247

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	26/03/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RECOULES Jean/RECOULES Germain, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	A PROXIMITE DE LA ROUTE DE ST JEAN DELNOUS
Code INSEE :	12197
Commune principale :	REQUISTA (12197)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 615,790 615,790 662,598 Y (m) 1,893,073 1,893,072 6,326,763
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REQUISTA 934
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2441 O 1/25000 Ne sais pas PS 1/2000 1972 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle REQUISTA C-FEUILLE 1 92
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 27/11/1964 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 27/11/64 : 2 RA DE 20 M3 FOD. 07/05/73 : 4 RS DE 20 M3 FOD. 01/01/81 : RS 5 M3 GO. 15/02/66 : PLAINTE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RECOULES Jean 01/01/1111 RECOULES Germain 27/11/1964 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS
Commentaire(s) :	CG934 : "argiles à graviers"

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VT VM 12/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.