MPY1200282

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SENEGAS François, GARAGE, STATION SERVICE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ALBI (ROUTE D') - SAINT AFFRIQUE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/01/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/01/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	EN BORDURE DU CD99
Code INSEE :	12208
Commune principale :	SAINT-AFFRIQUE (12208)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 642,025 642,025 688,728 Y (m) 1,883,994 1,883,993 6,317,473
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REQUISTA 934
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2441 E 1/25000 Ne sais pas PS 1/2000 1978 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 30/08/1978 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 30/08/1978 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier RS (15 M3 CA/25 M3 SCA/25 M3 GO)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SENEGAS François 30/08/1978

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	558a
Nom du système aquifère :	MASSIF CENTRAL SUD / MONTAGNE NOIRE-LACAUNE
Commentaire(s) :	CG934 : Alluvions de la basse plaine du Dourdou, du Tarn et des vallées secondaires

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VT VM 01/02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.