MPY1200292

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	03/04/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HIBERT Marcel/HIBERT Alain, STATION SERVICE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12210
Commune principale :	SAINT-ANDRE-DE-NAJAC (12210)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 575,971 575,971 622,966 Y (m) 1,910,251 1,910,250 6,344,256
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NAJAC 906
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2240 E 1/25000 Ne sais pas PM 1/100 1968 Ne sais pas PS 1/2000 1970 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-ANDRE-DE-NAJAC AC 50
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 30/11/1956 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier R 3 M3 CA. DCL : 28/09/62 : R 3 M3 SCA. DCL : 17/11/69 : RS 7.5 M3 CA ET RS 7.5 M3 SCA. DCL : 20/02/70 : REMPLACEMENT DES R 3 M3 CA ET SCA PAR R (3M3/3M3 FOD) 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/08/1970 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 40 M3 FOD, AUTRE DECLARATION LE 01/01/1992
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HIBERT Alain 20/11/1956 14/01/1967 HIBERT Marcel 14/01/1967

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	BATIMENTS VIDES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS
Commentaire(s) :	CG906 : Granodiorite de Villefranche

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VT VM 22/11/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.