Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

10/05/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MAISON DE FAMILLE SAINTE ANNE, DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	01/06/2001

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
13		boulevard	FLAUGERGUES

Code INSEE :

12202

Commune principale :

RODEZ (12202)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	619,172	619,172	666,264	619,148
Y (m)	1,927,381	1,927,380	6,361,006	1,927,378
Préc.XY				numéro

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
RODEZ	884

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
IGN GRAND RODEZ	1/25000		Oui
PM	1/200	1968	Oui
PS	1/2000	1968	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
RODEZ				AI	176

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

06/05/1970

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	06/05/1970		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration		FOD

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Mlle La SUPERIEURE	06/05/1970

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	OUI
Réaménagement sensible :	OUI
Projet de réaménagement :	HABITAT ET BUREAUX

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Nom de la nappe :	SOCLE ET FORMATIONS PRIMAIRES DU ROUERGUE
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS
Commentaire(s) :	CG884 : Orthogneiss de Rodez

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D
VT 06/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY1200344