MPY1200380

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	06/04/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CONDAMINES Jean, NEGOCIANT EN CHARBON, DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue SEBAZAC-CONCOURES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/06/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12264
Commune principale :	SEBAZAC-CONCOURES (12264)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 621,339 621,339 668,487 Y (m) 1,934,304 1,934,303 6,367,903
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RODEZ 884
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM ? 1971 Ne sais pas IGN 2439 O 1/25000 Ne sais pas PS ? 1971 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SEBAZAC-CONCOURES A 155-2
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/04/1970
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/04/1970 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration RA 40 M3 MAZOUT
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CONDAMINES Jean 23/04/1970

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	08841X0034
Distance captage AEP :	231
Substratum :	Calcaire compact
Nom de la nappe :	AQUIFERE KARSTIQUE DU LIAS ET DU JURASSIQUE
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	137
Nom du système aquifère :	CAUSSE DE RODEZ (CAUSSE COMTAL)
Commentaire(s) :	CG884 : j1 (calcaire bioclastique)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D VT 06/01 VM 11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.