MPY1200427

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS AVEYRONNAIS STE (SOBATRA), DLI, DEPOT D'EXPLOSIFS
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12300
Commune principale :	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE (12300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 574,884 574,884 622,013 Y (m) 1,926,160 1,926,159 6,360,157
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 882
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/1000 1976 Ne sais pas IGN 2239 E 1/25000 Ne sais pas PM 1/500 1976 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE BD 55 - 74
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 23/11/1965 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 22/08/1968 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/11/1976 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier RS (2 M3 CA/6 M3 GO/4 M3 FOD)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOBATRA 23/11/1965

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	559b
Nom du système aquifère :	FIGEAC TERRASSON / SUD
Commentaire(s) :	CG 882 : Formation du Maillet et de Capdenac : dolomies

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VM 11/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.