MPY1200540

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	11/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CENTRE DE RECYCLAGE DES METAUX SARL, DEPOT DE FERRAILLES, CASSE AUTOS
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12300
Commune principale :	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE (12300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 576,554 576,554 623,723 Y (m) 1,931,157 1,931,156 6,365,135
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 882
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/2500 1991 Ne sais pas PM 1/500 1991 Ne sais pas IGN 2239 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE A 1267 1272
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 17/09/1992 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CENTRE DE RECYCLAGE DES METAUX SARL 17/09/1992
Commentaire(s) :	EN ACTIVITE LE 08/11/96

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	559b
Nom du système aquifère :	FIGEAC TERRASSON / SUD
Commentaire(s) :	CG 882 : Dépôts alluviaux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12A FT2000 VM 11/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.