MPY1200562

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MIQUEL Adrien/MIQUEL Guy, DEPOT DE FERRAILLES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	EN BORDURE DU CHEMIN DEPARTEMENTAL
Code INSEE :	12127
Commune principale :	LEDERGUES (12127)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 608,107 608,107 654,962 Y (m) 1,897,640 1,897,639 6,331,390
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REQUISTA 934
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2341 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MIQUEL Guy 13/07/1979 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LEDERGUES B 408 409
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 13/07/1979 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 13/07/79 : COURRIER. AP LE 20/10/80. AP DE MISE EN DEMEURE LE 03/11/81. 24/04/85 : PLAINTE POUR POLLUTION
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MIQUEL Adrien 01/01/1111 MIQUEL Guy 13/07/1979 01/01/1111
Commentaire(s) :	EN ACTIVITE LE 08/11/96 A LA DATE DU 05/12/2001 ENCORE EN ACTIVITE. DEVIENDRA UNE EXTENSION DE BRIANE OU ALORS RESTERA EN FRICHE

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ATELIERS
Commentaire :	EXTENSION, BRIANE ETANT LE PROPRIETAIRE DU COMMERCE A COTE (UN GARAGE?). MAIS CE PROJET EST ENCORE INCERTAIN A CE JOUR

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12F AD648W177 VT VM 05/12/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.