MPY1200574

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	17/08/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CAVALIE Louis, CARRIERE SOUTERRAINE DE BARYTINE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MINIE BAS SAINT-GENIEZ-D'OLT 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12224
Commune principale :	SAINT-GENIEZ-D'OLT (12224)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 652,277 652,277 699,474 Y (m) 1,944,017 1,944,016 6,377,346
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-GENIEZ-D'OLT 861
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2538 O 1/25000 Oui PS 1/100000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CAVALIE (PERE) 08/06/1972 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-GENIEZ-D'OLT AT 2 3 4 6 133 (EN PARTIE) 136 (EN PARTIE)
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction des minéraux chimiques (ex : soufre, sulfate, baryum,... ) et d'engrais minéraux (phosphate, potasse) B08.91Z 28/06/1972 07/12/1993 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PRODUIT : BARYTINE. AP LE 07/12/93 : FIN D'EXPLOITATION
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CAVALIE Louis 28/06/1972 07/12/1993

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	INFORMATION DE LA MAIRIE.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	08616X0005
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD486W50 FT2000 VM 11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.