MPY1202376

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOYER Gaston, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 20 avenue QUERCY DU
Code INSEE :	12300
Commune principale :	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE (12300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 575,526 575,526 622,671 575,526 Y (m) 1,928,104 1,928,103 6,362,094 1,928,104 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 882
Commentaire(s) :	LOCALISE SUR PVILLE

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/02/1956 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier RS 10 M3 CA. 22/07/93 : LES CUVES NE SONT PAS ENCORE NEUTRALISEES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOYER Gaston 28/02/1956

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Réaménagement sensible :	NON
Commentaire :	BATIMENT VIDE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VM 11/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.