Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY1202520

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 14/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
TRAVAUX PUBLICS ANDRE BORIE ENTREPRISE, DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
WAGRAM (AVENUE DE) 92 75017 PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 01/01/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 01/01/2002

3 - Localisation du site

Localisation : SUR LES BORDS DE LA TRUYERE
Code INSEE : 12151
Commune principale : MONTEZIC (12151)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 624,052 624,052 671,503
Y (m) 1,970,616 1,970,615 6,404,155
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
ENTRAYGUES-SUR-TRUYERE 836
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
PM 1/200 1977 Ne sais pas
IGN 2437 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
MONTEZIC A1 238
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 29/12/1977 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration RS 30 M3 FOD, RS (6 M3 GO/4 M3 CA)
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
TRAVAUX PUBLICS ANDRE BORIE ENTREPRISE 29/12/1977
 
Commentaire(s) : IO 11-01

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP : Oui
Référence BSS : 08362X0014
Distance captage AEP : 1,000
Substratum : Schistes
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 608
Nom du système aquifère : DECAZEVILLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DRIRE12D
FT2000
VM 01-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.