MPY1202524

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	15/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COURONNE Jacques, DLI, ATELIER DE REPARATION DE MA, GENERATEUR D'ACETYLENE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12135
Commune principale :	LUNAC (12135)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 582,012 582,012 629,040 Y (m) 1,914,925 1,914,924 6,348,875
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NAJAC 906
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1/200 1972 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/03/1961
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 25/11/1963 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 2 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 26/11/1963 30/06/1987 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral 30/06/87 : REPERTOIRE DES METIERS 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 25/04/1972 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration RS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COURONNE Jacques 25/11/1963

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12A PREF12A AD380W2 VT VM 22/11/2001 FT2000

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.