MPY1202537

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	17/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ARLABOSSE Claude, EBENISTERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12073
Commune principale :	COMPS-LA-GRAND-VILLE (12073)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 617,325 617,325 664,326 Y (m) 1,916,295 1,916,294 6,349,947
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SALLES-CURAN 908
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM1 1/100 1990 Ne sais pas PM2 1/500 1990 Ne sais pas PS 1/2500 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	CROQUIS FICHE PAPIER

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle COMPS-LA-GRANDVILLE 1/2500 C 631 567?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 24/09/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ARLABOSSE Claude 24/09/1980

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	MAISON A VENDRE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12D FT2000 VM 12/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.