MPY1203002

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	29/05/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MARC Maurice/Marius, GARAGE, STATION SERVICE, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12209
Commune principale :	SAINT-AMANS-DES-COTS (12209)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 625,763 625,763 673,169 Y (m) 1,965,511 1,965,510 6,399,040
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ENTRAYGUES-SUR-TRUYERE 836
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1/100 1966 Ne sais pas PS ? Ne sais pas IGN 2437 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MARC Maurice 16/06/1966 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AB 153, 152 BIS
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1111 2ième groupe 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 16/06/1966 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral RS(12 M3 CA/8 M3 GO), RS 6 M3 GO, R FOD 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 18/07/1966 Autorisation 1er groupe R(12m3 CA, 8m3 SUPER); R (6m3GO, 3m3 FOD) 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/12/1967 Déclaration 1er groupe RA 39 m3 FOD, CONTROLE DU 26/03/93 APR LA BRIGADE DE RECHERCHE DE RODEZ
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MARC Maurice 16/06/1966

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD361W26 FT2000 DRIRE 12 D VM VT 11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.