MPY1203024

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	01/06/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCHISTES DE SEVERAC STE/ALAIS, FROGES ET CAMARGUE/PETIT ET APPIA, EXPLOITATION DE SCHISTES BITUMINEUX
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue GROLEE (RUE) 9 LYON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001
Commentaire :	CARRIERE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12123
Commune principale :	LAPANOUSE (12123)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 656,504 656,504 703,539 Y (m) 1,925,271 1,925,270 6,358,584
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SEVERAC-LE-CHATEAU 885
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/2500 1943 Ne sais pas IGN 2539 O 1/25000 Ne sais pas
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 12126 LAVERNHE 12270 SEVERAC-LE-CHATEAU
Commentaire(s) :	CROQUIS FICHE PAPIER PLAN D'EAU: ANCIENNE CARRIERE CARRIERE + BATIMENTS: GROS SITE DE 500*250 m ENGLOBANT LE SITE 2035 REAMENAGE EN ZI LES PLANES

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LAPANOUSE D 325
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction des minéraux chimiques (ex : soufre, sulfate, baryum,... ) et d'engrais minéraux (phosphate, potasse) B08.91Z 02/09/1940 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PERMIS D'EXPLOITATION. AP LE 11/09/44 : AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE. AP LE 29/11/43 ET LE 08/11/47 : PROLONGEMENT DU PERMIS D'EXPLOITATION
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PETIT ET APPIA 02/09/1940 05/10/1942 ALAIS, FROGES ET CAMARGUE 05/10/1942 29/11/1943 PERRIN Victor (SCHISTES DE SEVERAC STE) 29/11/1943

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	PLAN D'EAU: ANCIENNE CARRIERE (SURVEILLEE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES) RESTE DU SITE REAMENAGE EN ZI "LES PLANES"

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	138a
Nom du système aquifère :	CAUSSE DE SAUVETERRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD401W42 FT2000 VT VM 12-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.