MPY1203101

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	15/06/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE BOZOULS, STATION D'EPURATION
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/08/2001
Commentaire :	NOUVELLE STATION AILLEURS

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/08/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	EN BORDURE DU DOURDOU
Code INSEE :	12033
Commune principale :	BOZOULS (12033)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 630,209 630,209 677,405 Y (m) 1,941,120 1,941,119 6,374,638
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ESPALION 860
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2438 E 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BOZOULS D 486 487
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 18/02/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE BOZOULS 18/02/1987
Commentaire(s) :	TRANSFERE EN 1997 NOUVELLE STATION AILLEURS

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	RASE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Nom de la nappe :	AQUIFERE KARSTIQUE DU LIAS ET DU JURASSIQUE MOYEN
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	137
Nom du système aquifère :	CAUSSE DE RODEZ (CAUSSE COMTAL)
Commentaire(s) :	CG860 : I1-2 : Calcaire, dolomie, marnes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE12A VM 08/01 VM VT 11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.