MPY1203189

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	21/06/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE MILLAU, DECHARGE D'ORDURES MENAGERES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/01/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/01/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	A 10 KM DU CENTRE VILLE
Code INSEE :	12145
Commune principale :	MILLAU (12145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 663,293 663,293 710,101 Y (m) 1,899,142 1,899,141 6,332,426
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MILLAU 935
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2541 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MILLAU P 511
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1964 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 01/01/64 : RECENSEMENT DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DES OM. DUREE PREVUE JUSQU'A LA REALISATION D'UNE DECHARGE CONTROLEE EN 1975. 5200 TONNES/AN. PROJET D'ARRETE LE 06/02/90
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE MILLAU 01/01/1964
Commentaire(s) :	EN ACTIVITE LE 17/08/2001

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	141
Nom du système aquifère :	LARZAC

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD240W142 DRIRE12A FT2000 VM 01-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.