Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

18/07/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
GUIBERT FRERES SNC, MEGISSERIE, TANNERIE, TEINTURERIE DE PEAUX, DLI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
GAMBETTA (AVENUE) 26 MILLAU	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/01/2002

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI	23/09/2010

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
12.0006	BASOL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	01/01/2002

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
26		avenue	GAMBETTA

Localisation :

ENTRE L'AVENUE GAMBETTA ET LA RUE DU RAJOL

Code INSEE :

12145

Commune principale :

MILLAU (12145)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	659,860	659,860	706,681	659,845
Y (m)	1,900,305	1,900,304	6,333,616	1,900,318
Préc.XY				numéro

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MILLAU	935

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2540 E	1/12500		Ne sais pas
PV	?		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
CREDIT IMMOBILIER DE L'AVEYRON SA	01/01/2001	Entreprise privée ou son représentant

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1906

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Autres infos
1	Ennoblissement textile (teinture, impression,...)	C13.3	20/06/1973	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral
2	Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues)	C15.11Z	20/06/1973	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	29/10/81 : PLAINTE (FUMEES). AP DE MISE EN DEMEURE LE 26/01/2000 (EVACUATION DES PRODUITS ET DECHETS)
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	20/06/1973	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
GUIBERT FRERES SNC	20/06/1973

Accidents :

Date (*)	Type d'accident	Type de pollution	Milieu touché	Impact	Référence rapport
01/01/1111	POLLUTION (As, Cr)		Sol/Sous-sol		BASOL N°6

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	140
Nom du système aquifère :	CAUSSE DE MILLAU

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :

Oui

Requalification paysagère connue ? :

Non

Sélection des sites	Test de sélection des sites	Date de première étude connue (*)	Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF12A
FT2000
AD273W84
AD169W14
BASOL
VT 01-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY1203239