MPY1203379

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	23/07/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PREVOT ET CIE, TEINTURERIE DE PEAUX
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CONDAMINE (RUE DE LA) 14 MILLAU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/01/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/01/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 14 rue CONDAMINE DE LA
Code INSEE :	12145
Commune principale :	MILLAU (12145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 659,286 659,286 706,107 659,259 Y (m) 1,900,174 1,900,173 6,333,490 1,900,167 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-BEAUZELY 909
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2540 E 1/12500 Ne sais pas PV ? Ne sais pas
Commentaire(s) :	FACE AU COMMISSARIAT

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 18/03/1948 13/07/1962 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral L'ACTIVITE ETAIT TERMINEE LORS DU RECENSEMENT DU 13/07/62
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PREVOT ET CIE 18/03/1948

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	HABITAT
Commentaire :	RASE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	140
Nom du système aquifère :	CAUSSE DE MILLAU

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF12A FT2000 VM 01-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.