MPY1203676

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	17/08/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TESQUET José/TESQUET Delphin, DEPOT DE FERRAILLES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12287
Commune principale :	VAILHOURLES (12287)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 565,637 565,637 612,747 Y (m) 1,922,669 1,922,668 6,356,747
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 882
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/1250 Ne sais pas
Commentaire(s) :	CROQUIS FICHE PAPIER

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 04/09/1981 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 04/09/81 : DATE DE LA DEMANDE D'AUTORISATION. 04/08/81 : AP DE MISE EN DEMEURE DE REGULARISATION
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TESQUET Delphin 01/01/1111 01/01/1112 TESQUET José 01/01/1112

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	559b
Nom du système aquifère :	FIGEAC TERRASSON / SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD433W129 FT2000 VM 12/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.