MPY1203786

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	13/09/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DEPOT DE FERRAILLES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12202
Commune principale :	RODEZ (12202)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 619,933 619,933 667,033 619,933 Y (m) 1,928,326 1,928,325 6,361,943 1,928,326 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RODEZ 884

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant FOUSSARD Yves 29/04/1985 Personne physique ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 08/04/1985 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 08/04/85 : PLAINTE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 08/04/1985

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/grès
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD273W85 FT2000 VM 12/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.