MPY1203858

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	18/09/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RAYNAL Louis/DIJOLS Joseph/RAMET Roger, FABRICATION DE LIQUIDES INFLAMMABLES, DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue POUR DIJOLS: CURIERES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/11/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/11/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 BRUYERES LES , MAS DEL BRU
Code INSEE :	12119
Commune principale :	LAGUIOLE (12119)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 641,321 641,321 688,713 Y (m) 1,965,722 1,965,721 6,399,120
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ENTRAYGUES-SUR-TRUYERE 836
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2437E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/01/1964 Déclaration 1er groupe 2 Fabrication de produits explosifs et inflammables (allumettes, feux d'artifice, poudre,...) C20.51Z 01/01/1993 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RAMET Roger 24/01/1964 DIJOLS Joseph 26/09/1967 RAYNAL Louis 01/01/1993

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	RASE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF12D FT2001 DRIRE 12 D VM 11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.