MPY1203887

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	14/11/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAIRIE DE RODEZ, ABATTOIRS MUNICIPAUX, STATION D'EPURATION, TRANSFORMATEUR
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/12/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12202
Commune principale :	RODEZ (12202)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 618,742 618,742 665,854 Y (m) 1,929,707 1,929,706 6,363,333
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RODEZ 884

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MAIRIE DE RODEZ 26/10/2001 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle RODEZ BC 448 452 450 34 454 30
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1980 01/01/1991 Autorisation 1er groupe dCD=Date connue d'après le dossier AP LE 30/01/86 2 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 01/01/1980 01/01/1991 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP LE 30/01/86
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAIRIE DE RODEZ 01/01/1980 01/01/1991

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	HABITAT, COMMERCES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	609
Nom du système aquifère :	ROUERGUE, ALBIGEOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DSV12

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.