MPY1205022

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	11/10/1999
Nom(s) usuel(s) :	Fernand Couchet
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COUCHET Fernand; MENUISERIE ET EBENESTERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée MPY-12-III-08 rapport BRGM RP-50232-FR
Commentaire :	rapport BRGM RP-50232-FR; sites potentiellement pollués; activité terminée depuis 20 ans, la commune doit réaménager le terrain en jardin public

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 26 rue DELSHENS
Code INSEE :	12013
Commune principale :	AUBIN (12013)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 592,764 592,764 640,053 Y (m) 1,947,453 1,947,452 6,381,278
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECAZEVILLE 859
Commentaire(s) :	activité terminée depuis 20 ans, la commune doit réaménager le terrain en jardin public

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune 01/01/1965 ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Aubin 01/01/1965 BH 515
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1965
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1981
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1965 01/01/1981 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 4044 menuiserie et ébénisterie;D09 : fongicides, pesticides / C06 : vernis
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Fernand Couchet 01/01/1965
Commentaire(s) :	menuiserie et ébénisterie; sites potentiellement pollués; activité terminée depuis 20 ans, la commune doit réaménager le terrain en jardin public; D09,C06; ?

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.025 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	JARDIN
Commentaire :	ACTUELLEMENT TERRAIN VAGUE PROJET DE REAMENAGEMENT : JARDIN PUBLIC

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur commune

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/grès
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	alluvions; alternance grès/schistes, "assise de Bourran"

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

rapport BRGM RP-50232-FR; 4044 MAIRIE VT VM 31/10/2001 ET 5/10/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.