MPY1205023

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	12/10/1999
Nom(s) usuel(s) :	SARL Georges Roquet
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL Georges Roquet; récupération de métaux ferreux
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée MPY-12-III-09 rapport BRGM RP-50232-FR
Commentaire :	rapport BRGM RP-50232-FR; sites potentiellement pollués; réaménagement prévu en zone artisanale

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12013
Commune principale :	AUBIN (12013)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 592,251 592,251 639,539 Y (m) 1,947,356 1,947,355 6,381,186
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECAZEVILLE 859
Commentaire(s) :	réaménagement prévu en zone artisanale

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune 01/01/1964 ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Aubin 01/01/1964 BI 188
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1964
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1964 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier pas de N° récupération de métaux ferreux;A : métaux ferreux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL Georges Roquet 01/01/1964
Commentaire(s) :	récupération de métaux ferreux; sites potentiellement pollués; réaménagement prévu en zone artisanale; A

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.364 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ATELIERS, ENTREPRISE ET BUREAUX
Commentaire :	ZONE ARTISANALE PARCELLE 115 : PROJET DE ZONE ARTISANALE

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur commune

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/grès
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	alluvions ; alternance grès/schistes, "assise de Bourran"

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

rapport BRGM RP-50232-FR; pas de N° MAIRIE VT VM 30-31/10/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.