MPY1205100

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	08/10/1999
Nom(s) usuel(s) :	Les Cars Pons : entrepreneur et transports publics de voyageur
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LES CARS PONS : ENTREPRENEUR ET TRANSPORTS PUBLIC; DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2001
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 120785894, 120782644, 120782677 Rapports ETS MPY-12-VII-20 rapport BRGM RP-50232-FR
Commentaire :	rapport BRGM RP-50232-FR; sites potentiellement pollués;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12089
Commune principale :	DECAZEVILLE (12089)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 593,501 593,501 640,818 593,462 Y (m) 1,950,885 1,950,884 6,384,700 1,950,888 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECAZEVILLE 859
Commentaire(s) :	A DROITE DU LABORATOIRE D ANALYSE

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Pons Fernand 01/01/1951 ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Decazeville 01/01/1951 AN ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1951
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/04/1951 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier dépôt de liquides inflammables (gasoil);D11 : hydrocarbures de type carburant
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Les Cars Pons : entrepreneur et transports publics 01/01/1951
Commentaire(s) :	dépôt de liquides inflammables (gasoil); sites potentiellement pollués; D11;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	OUI
Réaménagement sensible :	OUI
Commentaire :	BATIMENT ABANDONNE

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Pons Fernand

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/grès
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

rapport BRGM RP-50232-FR; DRIRE12 VT VM 29-30/10/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.