MPY1205133

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	01/11/1999
Nom(s) usuel(s) :	décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) décharge; décharge municipale
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée MPY-12-VII-53 rapport BRGM RP-50232-FR
Commentaire :	rapport BRGM RP-50232-FR; sites devant faire l'objet d'études complémentaires; recépissé de déclaration à la préfecture de Rodez n°4480 du 02/08/1967

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12089
Commune principale :	DECAZEVILLE (12089)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 595,341 595,341 642,657 Y (m) 1,951,076 1,951,075 6,384,876
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECAZEVILLE 859
Commentaire(s) :	recépissé de déclaration à la préfecture de Rodez n°4480 du 02/08/1967

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mairie 01/01/1967 ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Decazeville 01/01/1967 AV,BM 89, 90, 91 & 38, 39,42, 43
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1967
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1967 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier décharge municipale;C20 : ordures ménagères
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) décharge 01/01/1967
Commentaire(s) :	décharge municipale; sites devant faire l'objet d'études complémentaires; recépissé de déclaration à la préfecture de Rodez n°4480 du 02/08/1967; C20; ?

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.712 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Mairie

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	remblais; alternance grès/schistes, "assise de Campagnac"

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	rapport BRGM RP-50232-FR; VT VM 29-30/10/2001
Donnée(s) complémentaire(s) :	ANCIEN SITE UCMD VOIR AUSSI FICHES MPY-I-12 5091 5096 5098 5102 5110 5118 5131à 5148 5328 5331 5332

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.