MPY1205177

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	26/10/1999
Nom(s) usuel(s) :	ancienne décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Décharge municipale; décharge d'ordures ménagères
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée MPY-12-XII-06 rapport BRGM RP-50232-FR
Commentaire :	rapport BRGM RP-50232-FR; sites devant faire l'objet d'études complémentaires; pas de fiche, informations orales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	12246
Commune principale :	SAINT-SANTIN (12246)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,473 590,473 637,863 Y (m) 1,959,294 1,959,293 6,393,126
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECAZEVILLE 859
Commentaire(s) :	pas de fiche, informations orales

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune ? 01/01/1975 ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Santin 01/01/1975 E4 1211
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1975
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 24/03/1975 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 5864 (75) décharge d'ordures ménagères;C20 : ordures ménagères
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 24/03/1975
Commentaire(s) :	décharge d'ordures ménagères; sites devant faire l'objet d'études complémentaires; pas de fiche, informations orales; C20; ?

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1.113 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Commune ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	argiles infraludienne du tertiaire à intercalation calcaire; grès grossiers /schistes/ intercalations roches volc.acides: rhyolites, tuffs et brèches, Stéphanien indéterminé

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

rapport BRGM RP-50232-FR; 5864 (75) MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.