MPY1205184

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	12/10/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DEBARD Marcel, CHAUDRONNERIE ET SOUDURE INDUSTRIELLE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée MPY-12-XIII-07 rapport BRGM RP-50232-FR
Commentaire :	RAPPORT BRGM RP-50232-FR, SITES POTENTIELLEMENT POLLUES, DEMOLLITION PREVUE EN 1999

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 avenue Adam GRANGE
Code INSEE :	12305
Commune principale :	VIVIEZ (12305)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,813 590,813 638,133 Y (m) 1,950,964 1,950,963 6,384,802
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECAZEVILLE 859
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1:2000 1971 Ne sais pas plan de masse 1:500 1971 Ne sais pas IGN 2338 O 1:25000 Oui
Commentaire(s) :	POINT COTE 587 SUR CARTE IGN DEMOLLITION PREVUE EN 1999 CROQUIS FICHE PAPIER

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ETAT 01/10/2001
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VIVIEZ 01/01/1965 AL 57, 58, 60
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 15/05/1965 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 3971 (65) / 5256, DRIRE RODEZ 12 D AGRANDISSEMENT LE 15/05/1965, D DU 04/05/1971, DEMOLLITION PREVUE EN 1999
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DEBARD Marcel 04/05/1965
Commentaire(s) :	DEBUT D'ACTIVITE ANTERIEUR A 1965, AGRANDISSEMENT EN 1965 DEMOLLITION PREVUE EN 1999

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.145 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	DEMOLLITION PREVUE EN 1999 10-01: RASE (CONTENERS A VERRE)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	608
Nom du système aquifère :	DECAZEVILLE
Commentaire(s) :	limite alluvions; micaschiste du Paléozoïque inf.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

rapport BRGM RP-50232-FR; 3971 (65) / 5256 DRIRE RODEZ 12D, VM 10-01, VT 10-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.