MPY3100039

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	17/04/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DARDIGNAC Dominique et DUPUY François / FAIENCERIE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31327
Commune principale :	MAURAN (31327)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 491,603 491,602 537,760 Y (m) 1,798,452 1,798,451 6,233,285
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE SITUATION 1/2500 1865 Oui IGN - 1946 E 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/12/1865
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 28/12/1865 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 5M7
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DARDIGNAC etDUPUY 28/12/1865

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	10554X0069
Distance captage AEP :	820
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Nom de la nappe :	SEDIMENTAIRES DES PETITES PYR. - GARONNE ET ARIEGE
Code du système aquifère :	568F
Commentaire(s) :	CG 1055 : e1 : Calcaire sublithographique et marnes versicolores subordonnées, calcaires dolomitiques et dolomies

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 FT NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.