MPY3100229

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	26/11/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MINATI Nicolas / GARAGE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LES BACCARETS - CINTEGABELLE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31145
Commune principale :	CINTEGABELLE (31145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 533,032 533,031 579,259 Y (m) 1,812,603 1,812,602 6,247,075
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2145 O 1/25000 Ne sais pas IGN SCAN 25 1/25000 2001 Oui PM 1/500 1970 Oui PS 1/1000 1970 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	09/12/1970
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 09/12/1970 19/09/1972 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 3324W11
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MINATI Nicolas 09/12/1970 19/09/1972

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	BATIMENT VIDE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	10548X0104
Distance captage AEP :	1,000
Code du système aquifère :	132
Nom du système aquifère :	PLAINE DE L'ARIEGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.