MPY3100376

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	29/05/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VILLE DE TOULOUSE / STEP DE PALAYRE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/10/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	CHEMIN RURAL DIT DE PALAYRE
Code INSEE :	31555
Commune principale :	TOULOUSE (31555)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 527,229 527,228 573,695 Y (m) 1,840,513 1,840,512 6,275,002
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/25000 Ne sais pas PVILLE 1 1/12500 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AL 72-73
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1963
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 01/01/1963 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD31 5204W48
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VILLE DE TOULOUSE 01/01/1963
Commentaire(s) :	1963 CONSTRUCTION DU DECANTEUR DIGESTEUR 20/02/1979 COURRIER DU MAIRE AU PREFET POUR L'EXTENSION DE LA STEP

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	09845C1370
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	339
Nom du système aquifère :	GARONNE RIVE DROITE
Commentaire(s) :	CG 984 : Fz2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 5204W48 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.