MPY3100384

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	07/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	ENTREPRISE MALET
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MALET François / AERODROME PRIVE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/09/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	DOMAINE DE BALESTA
Code INSEE :	31457
Commune principale :	ROQUEFORT-SUR-GARONNE (31457)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 490,671 490,670 536,804 Y (m) 1,795,459 1,795,458 6,230,303
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1 1/5000 1971 Ne sais pas PS 2 1/25000 1979 Ne sais pas PS 1 1/10000 Ne sais pas IGN 1946E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/03/1970
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transports aériens (aérodromes) H51 26/03/1970 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MALET François 26/03/1970 17/01/1983
Commentaire(s) :	9/04/1979 AP POUR LE DEPLACEMENT DE L'AERODROME SUR LE DOMAINE DE BALESTA

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	CHASSE GARDEE DONC SITE INACCESSIBLE - PISTES LAISSEES EN L'ETAT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	568F
Commentaire(s) :	CG 1055 : C7b : Calcaires compacts en gros bancs

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 5313W22 (1313W22) - VT (01/10/02) - FT 2003 NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.