Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

04/06/2002

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MALET / AERODROME PRIVE PROVISOIRE POUR LES BESOINS D'UN CHANTIER POUR COMPTE D'EDF

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	02/10/2003

3 - Localisation du site

Localisation :

BORDURE SUD DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE A QUELQUES METRES DE LA POUDRERIE NATIONALE SEPARE PAR LA

Code INSEE :

31555

Commune principale :

TOULOUSE (31555)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	525,139	525,138	571,595
Y (m)	1,839,003	1,839,002	6,273,511

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
PS 1	1/2500	1964	Ne sais pas
PS 2	1/50000	1964	Ne sais pas
PVILLE1	1/12500		Ne sais pas
IGN 2045 O	1/25000		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Section cadastre	N° de parcelle
PORTET SUR GARONNE	?	87 - 88 - 93
	C	671-377-682-683
TOULOUSE	?	72 - 78 -79

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

06/05/1964

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Transports aériens (aérodromes)	H51	06/05/1964	17/01/1983	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral		AP : 02/08/1964

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MALET François	06/05/1964	17/01/1983

Commentaire(s) :

SITE EN FRICHE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	131a
Nom du système aquifère :	PLAINE DE LA HAUTE GARONNE / BASSE PLAINE
Commentaire(s) :	CG 1009 : Fz1

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 1313W22-5313W22 -
PHOTOS MAIRIE 2003 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3100385