MPY3100528

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	28/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DROHE, (avant) BURKLER / DEPOT DE PNEU, (avant) PAPETERIE DU COMMINGES / PAPETERIE, FABRIQUE DE PAPIERS D'EMBALLAGE, (AVANT) DISTILLERIE DE COMMINGES (BETTRAVES) / DISTILLERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31246
Commune principale :	LABARTHE-INARD (31246)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 478,624 478,623 524,727 Y (m) 1,790,176 1,790,175 6,225,127
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM ? 1966 Ne sais pas IGN 1946 O 1/25000 2000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MICHELOT
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1954
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1973
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 01/01/1111 01/01/1954 1er groupe DISTILLERIE, STOCKAGE D'ALCOOL 2 Décharge de pneus usagés E38.41Z 01/01/1112 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue 3 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 01/01/1954 01/01/1973 ? 1er groupe IOP=Information orale BASSIN DE STOCKAGE DES REJETS LIQUIDE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DISTILLERIE DU COMMINGES 01/01/1111 01/01/1954 BURKLER 01/01/1112 01/01/1113 DROHE 01/01/1113 PAPETERIE DU COMMINGES 01/01/1954 01/01/1973
Commentaire(s) :	ACTIVITE AVANT LE 01/01/54 : DATE DE CHANGEMENT D'EXPLOITANT DISTILLERIE MONTEE PENDANT LA GUERRE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	352A
Commentaire(s) :	CG 1055 : Fy2 : Alluvions : mélange grossiers et hétérogène de sables, graviers, galets et blocs (bonne qualité hydraudynamique)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE DE SAINT GAUDENS (ESR DE DYNEFF) - FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - VT (01/10/02) ET VM AD31 2080/6 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.