MPY3101020

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	29/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DIRAT Pierre/ DEPOT VEHICULES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/10/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31126
Commune principale :	CAUBIAC (31126)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 498,931 498,930 545,573 Y (m) 1,857,819 1,857,818 6,292,524

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/09/1991
Date de fin d'activité : (*)	22/12/2000
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 07/09/1991 22/12/2000 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE COLOMIERS AUTORISATION - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DIRAT Pierre 07/09/1991 22/12/2000
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/2003 INCENDIE ENQUETE MAIRIE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	QUELQUES VEHICULES RESTENT SUR LE SITE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE COLOMIERS AUTORISATION - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.