MPY3102145

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	02/09/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE , (avant) AFFINERIES DU SUD OUEST / PRODUCTION D'ALLUMINIUM ET DE BRONZE, FERRONNERIES DU MIDI (STE) / FONDERIE DE METAUX
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/10/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 104 boulevard EMBOUCHURE DE L'
Code INSEE :	31555
Commune principale :	TOULOUSE (31555)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 526,170 526,169 572,683 526,209 Y (m) 1,846,011 1,846,010 6,280,503 1,846,001 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/10/1964
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1111 10/04/1948 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES EN 1949, LA SOCIETE DES FERRONNERIES DU MIDI SE SEGMENTE EN LES SOCIETES METAL INDUSTRIE ET FERRONNERIES DU MIDI (SARL) 2 Fonderie de métaux légers C24.53Z 01/01/1946 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DRIRE COLOMIERS DECLARATION - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES 3 Fonderie d'autres métaux non ferreux C24.54Z 01/01/1946 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier FONDERIE DE BRONZE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FERRONNERIES DU MIDI (STE) 01/01/1111 23/05/1940 SOCIETE DES HAUTS FOURNEAUX DE LA CHIERS 23/05/1940 AFFINERIES DU SUD OUEST 01/01/1946 SOCIETE DES FERRONNERIES DU MIDI (SARL) 01/01/1949 SOCIETE METAL INDUSTRIE 01/01/1949 SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE 26/10/1964

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	FRICHE AU 26/01/2002

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE COLOMIERS DECLARATION - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES FT 2002 NON TROUVE - PHOTOS MAIRIE 2003 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.