MPY3103398

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	19/07/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PLATIERES DU TUCOOU - BOUE AUGUSTE / DEPOT PERMANENT D'EXPLOSIFS
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002
Commentaire :	TRANSFERE A MANE LE 10/04/72 (FICHE 31 3409)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 29/08/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	SOULEILLA DE LA PLANERO (LIEU-DIT)
Code INSEE :	31591
Commune principale :	ESCOULIS (31591)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 493,184 493,183 539,267 Y (m) 1,789,748 1,789,747 6,224,578
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1946 E 1/25000 1987 Ne sais pas IGN SCAN 25 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ESCOULIS 01/01/1111 B ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/08/1964
Date de fin d'activité : (*)	10/04/1972
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 06/08/1964 10/04/1972 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 5335W55 PRODUIT : SECUFEX N 19
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOUE AUGUSTE 06/08/1964 10/04/1972
Commentaire(s) :	TRANSFERE A MANE LE 10/04/72 (FICHE 31 3409)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	568A
Commentaire(s) :	CG 1055 : w : roches éruptives : ophites (massifs accompagnant les argiles et marnes keuper)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 - FT - VT (01/10/02) - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.