MPY3103692

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	25/02/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OPHITES DE LA HAUTE GARONNE (SARL) / DE PERMANENT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ROQUELAINE (38 BIS RUE) - TOULOUSE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002
Commentaire :	1ER DEPOT SUR 2

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31523
Commune principale :	SALIES-DU-SALAT (31523)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 486,877 486,876 532,970 Y (m) 1,790,103 1,790,102 6,224,985
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1946 E 1/25000 1987 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? 948
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/02/1959
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 02/02/1959 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DE PERMANENT 3IEME CATEGORIE. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT LE 25/03/59. EXPLOSIFS= NITRATES (TYPE N) 100 KG
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OPHITES DE LA HAUTE GARONNE 02/02/1959

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	RUINES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	568A
Commentaire(s) :	CG 1055 : w : roches éruptives : ophites (massifs accompagnant les argiles et marnes keuper)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 5360W410 - VT (01/10/02) - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.