MPY3103805

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	15/03/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CARROSSERIE MENDES (SARL) / ATELIER DE CARROSSERIE ET DE PEINTURE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue SEPT TROUBADOURS DES
Code INSEE :	31390
Commune principale :	MONTREJEAU (31390)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 456,224 456,223 502,341 Y (m) 1,788,726 1,788,725 6,223,864
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier P VILLE ? Ne sais pas IGN 1846 E 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/12/1998
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/02/1999 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CARROSSERIE MENDES 01/02/1999
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 14/12/1998 PLAINTE NUISANCES ODORANTE, VISUELLE, ET POUSSIERE
Commentaire(s) :	ACTIVITE AVANT LE 14/12/98 (PLAINTE)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	565
Nom du système aquifère :	ARMAGNAC
Commentaire(s) :	CG 1054 : Cm : complexe de colluvion et d'alluvion

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 5872W40 - DRIRE DE SAINT GAUDENS - VT (01/10/02) ET VM FT (10/09/2002) : NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.