MPY3103945

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	05/04/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BAUDRAND Léon / DEPOT D'EXPLOSIFS PERMANENT
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/08/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	LA LANO DES MEDECINS (LIEU-DIT)
Code INSEE :	31017
Commune principale :	ARLOS (31017)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 466,359 466,358 512,284 Y (m) 1,766,968 1,766,967 6,202,047
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1847 OT 1/25000 2000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/04/1957
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 03/04/1957 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral DEPOT D'EXPLOSIFS PERMANENT 3ième CAT
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BAUDRAND Léon 03/04/1957

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	10557X0030
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	568A
Commentaire(s) :	CG 1072 : Fzb : Basses terrasses

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 5360W410 - VT (11/10/02) FT 2003 NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.