Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY3104006

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 12/04/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
MONSIEUR VINEL / FONDERIE DE BRONZE
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 02/07/2002
Commentaire : PHOTO

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 02/10/2003

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
11 bis chemin LAPUJADE DE
Code INSEE : 31555
Commune principale : TOULOUSE (31555)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 528,880 528,879 575,394 528,536
Y (m) 1,846,477 1,846,476 6,280,945 1,846,629
Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN-PV2-H16 1/12500 1998 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 09/04/2020
Origine de la date : AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fonderie C24.5 09/04/2020 07/08/2023 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
VINEL 09/04/2020
 
Commentaire(s) : DECLARATION DE TRANSFERT AU DARMAGNAC (37 RUE)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
?

8 - Environnement

Captage AEP : Non
Formation superficielle : Argile
Code du système aquifère : 339
Nom du système aquifère : GARONNE RIVE DROITE
Commentaire(s) : CG 984 : m-g Rc

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD31 5189W22 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.