MPY3104294

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	23/03/2002
Nom(s) usuel(s) :	MATERIEL MEDICAL MODERNE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ATOMISATION DU MIDI, VINCENTS Ets / TRAVAIL DES METAUX , (avant) HABANVILLE Jeanne, LAFARGE René / FABRICATION DE MATERIEL CHIRURGICAL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LAUNAGUET (91 ROUTE DE) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/07/2002
Commentaire :	PHOTO

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/10/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 91 route LAUNAGUET DE
Code INSEE :	31555
Commune principale :	TOULOUSE (31555)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 527,426 527,425 573,958 527,410 Y (m) 1,848,393 1,848,392 6,282,871 1,848,268 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN-PV2-F14 1/12500 1998 Ne sais pas
Commentaire(s) :	UNE SEULE ADRESSE APPARAISSAIT SOUS L'INTITULE SIEGE SOCIAL ET IL EST PROBABLE QUE L'ACTIVITE SE SITUAIT EGALEMENT A CETTE ADRESSE.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/04/1950
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques, matériel médico-chirurgical et d'orthopédie C26.60Z 07/04/1950 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 30/05/1975 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ATOMISATION DU MIDI 01/01/1111 HABANVILLE, LAFARGE 07/04/1950 01/01/1111 VINCENT Ets 30/05/1975
Commentaire(s) :	07/04/50 : REGISTRE ANALYTIQUE DES SOCIETES

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	HABITAT
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	UNE PARTIE DU TERRAIN EST OCCUPEE PAR UNE MAISON ET L'AUTRE EST LAISSEE EN FRICHE

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ?

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	339
Nom du système aquifère :	GARONNE RIVE DROITE
Commentaire(s) :	CG 984 : Fz1

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD31 5947W61 - DRIRE COLOMIERS DECLARATION - FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - DRIRE COLOMIERS FT 2003 NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.