MPY3106090

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SEBSO (STE D'EXPLOITATION DES BOIS DU SUD OUEST), (avant) BASTIE Paul / STATION SERVICE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	31483
Commune principale :	SAINT-GAUDENS (31483)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 468,147 468,146 514,256 468,233 Y (m) 1,789,371 1,789,370 6,224,409 1,789,759 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1946 O 1/25000 2000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/11/1968
Date de fin d'activité : (*)	01/07/2002
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 16/11/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE DE SAINT GAUDENS - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES 2 RA : 50m3 DE GO, 25m3 DE GO ET FUEL
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BASTIE Paul 16/11/1968 27/03/2000 SEBSO 27/03/2000
Commentaire(s) :	RD DE CHANGEMENT D'EXPLOITANT : 27/03/00

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	PROJET D'ENLEVER LES CUVES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	352A
Commentaire(s) :	CG 1055 : Fz : Alluvions : mélange grossiers et hétérogène de sables, graviers, galets et blocs (bonne qualité hydraudynamique)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE DE SAINT GAUDENS - FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES FT (10/09/2002) : NON TROUVE - VT (27/09/02) - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.