MPY3106125

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRUN René / DEPOT DE VEHICULES HORS D'USAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	RN 117
Code INSEE :	31585
Commune principale :	VILLENEUVE-DE-RIVIERE (31585)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 463,942 463,941 510,076 Y (m) 1,791,885 1,791,884 6,226,955
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1846 E 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 11,12
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/08/1977
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/08/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRUN René 01/08/1977

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	10555X0103
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	352A
Commentaire(s) :	CG 1054 : Fya : Alluvion d'origine montagnarde : mélange hétérogène de sables, graviers, galets et blocs (bonnes qualités hydraudynamique)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE DE SAINT GAUDENS - FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - VT (01/10/02) ET VM FT (10/09/2002) : NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.